Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOLDEN MOUSTACHE
GM6, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4380313
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027

Présentation de la marque GOLDEN MOUSTACHE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOLDEN MOUSTACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM6 domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 849 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque GOLDEN MOUSTACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN MOUSTACHE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

GM6 a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN STORIES , GOLDEN MOUSTACHE , GOLDEN STORIES IMPACT , GOLDEN POP , GOLDEN TV , GOLDEN FOOD , GOLDEN FOOD , WONDHER BY GOLDEN , GOLDEN GENIUS , NAKATOMI PRODUCTION


GM6, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 752849596


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; brillants à lèvres et baumes (autres qu'à usage médical) pour les lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; autocollants de stylisme ongulaire ; encens ; cils postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; pots-pourris odorants ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ;

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets et boites à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres ; écrins et étuis pour l'horlogerie ; statues et statuettes en métaux précieux ; Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets et boites à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres ; écrins et étuis pour l'horlogerie ; statues et statuettes en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; papier et carton d'emballage ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; publications imprimées ; reproductions et représentations graphiques ; atlas ; cartes géographiques et plans ; journaux de bandes dessinées ; catalogues, brochures ; almanachs et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies en papier et carton adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; agendas ; produits de correspondance à savoir papier à lettre et enveloppes ; instruments de dessin ; instruments d`écriture ; fournitures scolaires ; stylos et crayons, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, cartes de souhaits ; cartes de vux musicales ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; aquarelles ; objets d`art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ;

Sacs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou en matières textiles ; filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis et trousses de voyage [maroquinerie] ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; porte-documents ; étuis pour documents ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite professionnelles ; trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir ; peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; boites en cuir ou en carton-cuir ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; porte-parapluies ; porte-revues ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; figurines et statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux) ; vaisselle non en métaux précieux , poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique ; ouvre-bouteilles, tire-bouchons et décapsuleurs ; bols, mugs et tasses ; dessous de plats ; sacs isothermes ; peignes, brosses et éponges ; verres à boire, chopes de bière ; assiettes ; bocaux ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots et bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes en verre, porcelaine ou faïence boules à thé ; bouteilles ; casseroles ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs de lavage de bonneterie ; échelles de corde ; édredons (plumes) ; jute ; hamacs ;

Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas (étoffe) ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrases en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise (étoffe) ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés (textile) ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; rideaux de douche ;

Vêtements ; chaussures, chapellerie ; caleçons, peignoirs, sandales et maillots de bain ; bas, collants et articles de bonneterie ; vêtements et chaussures de sport ; lingerie de corps ; ceintures (habillement) ; châles, foulards, étoles et gants ; tee-shirts ; tabliers ; uniformes ; tricots (vêtements) et gilets ; justaucorps ;

Aiguilles ; aiguilles à coudre, à repriser et à tricoter ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie à l'exception des fils ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; boîtes à couture ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; boutons ; boutons-pression ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; épaulettes pour vêtements ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; motifs à appliquer [mercerie] ; noeuds décoratifs en matières textiles ; oeillets pour vêtements ; oeillets [articles de mercerie] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; perles autres que pour la confection de bijoux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; ruches [habillement] ; volants de robes ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société ; jeux de table ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de construction ; jouets pour animaux domestiques ; masques de théâtre et de carnaval ; puzzles ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ; cendriers pour fumeurs ; étuis, boîtes et coffrets à cigares et à cigarettes ; porte-allumettes ; pots à tabac ;

Télécommunications ; agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d`émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films (autres que publicitaires), de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location d`appareils de projection de cinéma ; location de décors de spectacles et de théâtre ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; services d`artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services de studios d`enregistrement et de studios de cinéma ; services d`orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; microédition ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; services de discothèques et de disc-jockeys ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ; production musicale ;

Conception, création, développement, personnalisation, mise en oeuvre, refonte, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, création et mise en oeuvre de plateformes Internet ; conception et développement de pages Web sur Internet ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, développement, installation, mise à jour et location de logiciels ; location de serveurs de Web ; mise à disposition d'installations en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux utilisateurs de programmes des contenus audio, vidéo, films, textes et autres contenus multimédia ; mise à disposition d'un site Web contenant des logiciels et contenus de divertissement non téléchargeables.